
Ca y'est vous avez l'étude !
Bonsoir !
Ça y est !
Vous avez votre étude d’assainissement non collectif entre les mains
Voici un petit mémo bref et rapide
Validation de l’étude par le SPANC
• Vous transmettez l’étude au SPANC
• Le SPANC vérifie et émet un avis sur cette étude
Cet avis, s’il est favorable (évidemment) est le feu vert pour lancer vos travaux.
Travaux
• Les travaux doivent respecter l’étude validée.
• Avant le remblaiement final, le SPANC doit passer sur site
Le SPANC vient contrôler l’installation.
Avis final du SPANC
• Si les travaux respectent l’étude : le SPANC délivre un avis favorable.
Votre installation est alors officiellement conforme.
